En cette période littéralement frénétique et houleuse tant sur le plan pandémique que politique, un frisson de légèreté judiciaire devrait permettre à chacun de retrouver un large sourire.
Les magistrats et les avocats ont souvent pour habitude de collecter différents passages de jugements suscitant une hilarité immédiate. Il n’y a aucune raison de priver le lecteur de tels délices. Grâce aux outils de publication des arrêts des tribunaux, une perle a pu être mise en exergue cette semaine.
Le Tribunal fédéral a eu à connaître d’un cas pour le moins inédit. Un ancien ministre auditionné par le Ministère public de la Confédération s’est en effet plaint d’avoir été insuffisamment nourri durant une longue séance. Ses doléances portaient sur le fait de n’avoir reçu qu’un sandwich et une pomme pour toute nourriture. Le Ministère public de la Confédération lui a rétorqué que deux collations avaient été servies, comprenant à chaque fois un sandwich végétarien, deux pommes et un demi-litre d’eau.
Cette réponse n’a pas satisfait l’avocat de l’ancien ministre qui s’est plaint d’une violation de la dignité humaine de son client, ainsi que de la valeur nutritive insuffisante de la collation. Le Ministère public n’ayant pas daigné répondre à ce second courrier, la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral a été saisie, puis le Tribunal fédéral lui-même. Notre Haute Cour a rejeté ce recours au motif que l’ancien ministre n’avait pas recouru dans les 10 jours en invoquant par exemple la violation du droit d’être entendu, s’il estimait que le Ministère public n’avait pas pris position sur toutes ses demandes. Le Tribunal a également indiqué qu’il considérait que la collation servie (même si l’on s’en tient à la version du recourant) ne constituait pas un traitement inhumain ou dégradant. L’honneur culinaire est donc sauf.
Vous souhaitez connaître d’autres décisions aussi fondamentales pour l’avenir du genre humain ? Gageons que votre quotidien préféré vous permettra de muscler vos zygomatiques avec ces quelques sites recensant les procès les plus absurdes. Et pour tous ceux qui veulent pousser la réflexion, je vous conseille le film « Court : un procès indien », soit celui d’un poète arrêté pour avoir poussé au suicide un égoutier retrouvé sur les lieux de sa représentation publique deux jours plus tard. Kafka nous avait gratifiés d’une œuvre sublime avec son « Procès. Aujourd’hui il pourrait chroniquer chaque semaine son voyage en absurdie ordinaire.
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